Conditions générales d’utilisation du site tousdanslememebateau.fr
1. Mentions légales
Informations sur l’éditeur du site :
TOUS DANS L’MÊME BATEAU (Association loi 1901)
Crée le 27 décembre 2013 aux Sables d’Olonne
Informations sur la conception, l’hébergement et la maintenance du site :
Conception et maintenance : Z&Ko (SARL)
Impasse Isaac Newton – 85 340 Les Sables d’Olonne
N° identification RCS ou Répertoire des Métiers : La Roche-sur-Yon B 493 519 813
N° SIRET : 493 519 813 00015
CMS et thème :
CMS : WordPress
Thème : Rock Palace par Premiumcoding
Hébergement : Médialibs pour Z&Ko
2. Propriété du site
L’association Tous dans l’meme bateau est propriétaire de ce site et de l’ensemble de ses sous-domaines.
3. Contenu du site
L’expression « contenu du site » comprend : la structure générale du site, l’ensemble des contenus diffusés dessus (images, articles, logos, marques, textes, etc.), sauf indications précisions sous forme de crédits, et la charte graphique. Ce contenu est protégé par les lois françaises en matière de propriété intellectuelle et de droit d’auteur, droits voisins ainsi que le droit à l’image, le droit des marque et les lois internationales en vigueur.
Toute représentation totale ou partielle de ce site et de son contenu, par quelques procédés que ce soit et sans autorisation expresse préalable de son éditeur, est interdite (contrefaçon sanctionnée par les art. L335-2 et suivants du Code de la Propriété Intellectuelle).
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4. Contenu hypertexte
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5. Loi informatique et libertés de 1978
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6. Responsabilité
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7. Compétence juridictionnelle
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